Vos données personnelles seront utilisées pour le traitement de votre commande, vous accompagner au cours de votre visite du site web, et pour d’autres raisons décrites dans notre politique de confidentialité.
1. Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Atelier de la Touche, ci-après dénommé “le Vendeur”, et ses clients, pour l’achat de produits de brocante sur le site internet https://www.atelierdelatouche.com, ci-après dénommé “le Site”.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sur le Site sont des objets de brocante anciens et d’occasion. Ils sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des variations peuvent exister entre la description des produits et leur apparence réelle en raison de leur caractère ancien et unique.
3. Prix et paiement
Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros et s’entendent toutes taxes comprises (TTC). Le paiement des produits s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par le Vendeur au moment de la commande.
4. Commande
Le client passe sa commande en ligne sur le Site. La commande ne sera définitive qu’après validation du paiement par le Vendeur et confirmation de la commande par e-mail au client. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes.
5. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du client et sont précisés lors du processus de commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination et du transporteur.
6. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour des produits sont à la charge du client.
7. Garantie
Les produits vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés prévues par la loi. En cas de non-conformité d’un produit, le client peut choisir entre son remplacement ou son remboursement.
8. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou immatériels résultant de l’utilisation des produits vendus sur le Site.
9. Litiges et droit applicable
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution à l’amiable. À défaut, tout litige relatif aux présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents du lieu du siège social du Vendeur, et sera régi par le droit français.
10. Modification des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par le client.
